Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de décret-loi édictant des dispositions relatives à l'organisation des élections des Conseils régionaux des pharmaciens du Nord et du Sud, indique lundi un communiqué du département du chef du gouvernement.
Le Conseil examinera ensuite deux projets de décret, le premier portant application de certaines dispositions de la loi relative aux produits phytosanitaires et le second portant application du décret-loi relatif à la dissolution et liquidation de l'Agence Millennium Challenge Account - Maroc, selon la même source.
Le Conseil achèvera ses travaux par l'examen de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution.
(Avec MAP)
Le Conseil examinera ensuite deux projets de décret, le premier portant application de certaines dispositions de la loi relative aux produits phytosanitaires et le second portant application du décret-loi relatif à la dissolution et liquidation de l'Agence Millennium Challenge Account - Maroc, selon la même source.
Le Conseil achèvera ses travaux par l'examen de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution.
(Avec MAP)
