Le Maroc envisage d'adopter de nouvelles lois et de renforcer les sanctions pour lutter contre les contrefaçons d'œuvres d'art afin de protéger un marché de l'art de plusieurs millions de dollars qui continuera de croître.
Le procureur général a lancé lundi une série de réunions avec le ministère de la Culture et la Fondation nationale des musées pour discuter des méthodes et des pratiques visant à mieux contrôler et détecter les peintures et œuvres d'art contrefaites, notamment en imposant des peines plus sévères et de meilleures lois réglementant les maisons de ventes aux enchères.
"Ce problème constitue un réel danger dans ce domaine", a déclaré Mehdi Ben Saïd, ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication. "Les peintures marocaines s'exportent désormais à l'étranger et pour lutter contre la contrefaçon, il est indispensable de nettoyer ce secteur".
Les autorités évaluent le marché de l'art du pays à environ 2,5 millions de dollars et notent que les peintures en particulier gagnent en renommée dans tout le Moyen-Orient, notamment au Qatar et aux Émirats Arabes Unis.
Cette rencontre a connu la participation d'éminents responsables judiciaires, dont Hassank Daki, chef du parquet. D'autres réunions sont à prévoir, selon Mehdi Bensaïd. Son département a prévu des consultations avec les représentants du secteur puis avec les organes agissant sur les plans sécuritaire et de contrôle (Douane).
M. Daki a suggéré d'élaborer un guide pratique sur les délits liés aux droits d'auteur et droits voisins, auquel toutes les parties prenantes vont contribuer en fonction de leurs domaines de spécialisation respectifs et d'envisager des propositions d'amendements de certains articles du Code pénal en y ajoutant le délit de contrefaçon d'œuvres d'art.
Pour sa part, le ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication, Mohamed Mehdi Bensaïd, a souligné l'importance de cette session qui ouvre la voie à une série d'autres réunions visant à traiter la question de la contrefaçon de l'art et à structurer le secteur de l'art au Maroc, mettant en exergue l'engagement du ministère, aux côtés de la la Fondation nationale des musées (FNM), dans ce chantier avec force et conviction.
Passant en revue les particularités du marché de l'art, marqué par l'élitisme, l'importance de la réputation, la transparence et le professionnalisme des personnes impliquées dans ce domaine, M. Bensaïd a relevé que l'émergence de fausses œuvres résonne comme une épidémie qui affecte la crédibilité du Maroc à l'étranger, empêchant les artistes nationaux de participer au marché de l'art et réduisant l'attrait du Maroc pour les galeristes, les organisateurs d'expositions, les artistes et d'autres intervenants, aussi bien marocains qu'étrangers.
Plan d’action
Dans une présentation sur "La lutte contre la contrefaçon et la promotion des œuvres d'art, défis et propositions", le représentant du département de la Culture relevant du ministère de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication, Mohamed Benyacoub, a souligné que parallèlement au développement du marché de l'art et à l'intérêt croissant des collectionneurs et des amateurs pour ces œuvres, un certain nombre d'œuvres contrefaites et faussement signées ont commencé à circuler, soulignant que ce phénomène est devenu une menace pour le marché marocain des arts plastiques et porte préjudice aux artistes plasticiens marocains et à leur réputation.
Durant la présentation, M. Benyacoub a proposé plusieurs mesures pour lutter contre ce phénomène, principalement en termes de réformes juridiques, à savoir l'ajout d'un délit spécifique relatif à la contrefaçon d'œuvres d'art, le resserrement des sanctions en se basant sur des lois étrangères et la répression des intermédiaires dans le cas de la reproduction sur Internet.
Le reste des propositions concernent notamment la mise en place d'un système de certification de l'authenticité de l'œuvre d'art, de formation et de développement des capacités en matière d'expertise.
Le procureur général a lancé lundi une série de réunions avec le ministère de la Culture et la Fondation nationale des musées pour discuter des méthodes et des pratiques visant à mieux contrôler et détecter les peintures et œuvres d'art contrefaites, notamment en imposant des peines plus sévères et de meilleures lois réglementant les maisons de ventes aux enchères.
"Ce problème constitue un réel danger dans ce domaine", a déclaré Mehdi Ben Saïd, ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication. "Les peintures marocaines s'exportent désormais à l'étranger et pour lutter contre la contrefaçon, il est indispensable de nettoyer ce secteur".
Les autorités évaluent le marché de l'art du pays à environ 2,5 millions de dollars et notent que les peintures en particulier gagnent en renommée dans tout le Moyen-Orient, notamment au Qatar et aux Émirats Arabes Unis.
Cette rencontre a connu la participation d'éminents responsables judiciaires, dont Hassank Daki, chef du parquet. D'autres réunions sont à prévoir, selon Mehdi Bensaïd. Son département a prévu des consultations avec les représentants du secteur puis avec les organes agissant sur les plans sécuritaire et de contrôle (Douane).
M. Daki a suggéré d'élaborer un guide pratique sur les délits liés aux droits d'auteur et droits voisins, auquel toutes les parties prenantes vont contribuer en fonction de leurs domaines de spécialisation respectifs et d'envisager des propositions d'amendements de certains articles du Code pénal en y ajoutant le délit de contrefaçon d'œuvres d'art.
Pour sa part, le ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication, Mohamed Mehdi Bensaïd, a souligné l'importance de cette session qui ouvre la voie à une série d'autres réunions visant à traiter la question de la contrefaçon de l'art et à structurer le secteur de l'art au Maroc, mettant en exergue l'engagement du ministère, aux côtés de la la Fondation nationale des musées (FNM), dans ce chantier avec force et conviction.
Passant en revue les particularités du marché de l'art, marqué par l'élitisme, l'importance de la réputation, la transparence et le professionnalisme des personnes impliquées dans ce domaine, M. Bensaïd a relevé que l'émergence de fausses œuvres résonne comme une épidémie qui affecte la crédibilité du Maroc à l'étranger, empêchant les artistes nationaux de participer au marché de l'art et réduisant l'attrait du Maroc pour les galeristes, les organisateurs d'expositions, les artistes et d'autres intervenants, aussi bien marocains qu'étrangers.
Plan d’action
Dans une présentation sur "La lutte contre la contrefaçon et la promotion des œuvres d'art, défis et propositions", le représentant du département de la Culture relevant du ministère de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication, Mohamed Benyacoub, a souligné que parallèlement au développement du marché de l'art et à l'intérêt croissant des collectionneurs et des amateurs pour ces œuvres, un certain nombre d'œuvres contrefaites et faussement signées ont commencé à circuler, soulignant que ce phénomène est devenu une menace pour le marché marocain des arts plastiques et porte préjudice aux artistes plasticiens marocains et à leur réputation.
Durant la présentation, M. Benyacoub a proposé plusieurs mesures pour lutter contre ce phénomène, principalement en termes de réformes juridiques, à savoir l'ajout d'un délit spécifique relatif à la contrefaçon d'œuvres d'art, le resserrement des sanctions en se basant sur des lois étrangères et la répression des intermédiaires dans le cas de la reproduction sur Internet.
Le reste des propositions concernent notamment la mise en place d'un système de certification de l'authenticité de l'œuvre d'art, de formation et de développement des capacités en matière d'expertise.
