Le système pénal pris un tournant majeur depuis l’entrée en vigueur des peines alternatives. Les verdicts supplantant les mesures alternatives par les peines de réclusion s'enchainent.
L’incarcération systématique est plus la règle. À ce jour, plus d’une cinquantaine de jugements ont déjà été rendus variant entre les amendes journalières, les travaux d’intérêt général, le bracelet électronique, ou encore le contrôle judiciaire, en fonction de la situation de chaque condamné.
En l’espace de quelques jours, plusieurs tribunaux de première instance ont mis en œuvre le nouveau dispositif des peines alternatives. Fquih Ben Salah, Kelaat Sraghna, Tanger, Tétouan, El Jadida ou encore Taroudant figurent parmi les premières juridictions à y avoir recours. À ce jour, plus d’une cinquantaine de décisions ont été rendues, selon un bilan provisoire confirmé par une source ministérielle.
Les premiers jugements mettent en lumière la diversité des profils et des infractions concernés par les peines alternatives. À Kelaat Sraghna, un individu initialement condamné à deux mois de prison ferme pour trafic d’alcool a vu sa peine convertie en une amende de 200 dirhams par jour.
À Fquih Ben Salah, une peine d’un an de prison pour vol a été remplacée par des travaux d’intérêt général. Dans le même esprit, le tribunal d’El Jadida a sanctionné un homme pour non-paiement de pension alimentaire en le condamnant également à effectuer des travaux d’intérêt général.
L’incarcération systématique est plus la règle. À ce jour, plus d’une cinquantaine de jugements ont déjà été rendus variant entre les amendes journalières, les travaux d’intérêt général, le bracelet électronique, ou encore le contrôle judiciaire, en fonction de la situation de chaque condamné.
En l’espace de quelques jours, plusieurs tribunaux de première instance ont mis en œuvre le nouveau dispositif des peines alternatives. Fquih Ben Salah, Kelaat Sraghna, Tanger, Tétouan, El Jadida ou encore Taroudant figurent parmi les premières juridictions à y avoir recours. À ce jour, plus d’une cinquantaine de décisions ont été rendues, selon un bilan provisoire confirmé par une source ministérielle.
Les premiers jugements mettent en lumière la diversité des profils et des infractions concernés par les peines alternatives. À Kelaat Sraghna, un individu initialement condamné à deux mois de prison ferme pour trafic d’alcool a vu sa peine convertie en une amende de 200 dirhams par jour.
À Fquih Ben Salah, une peine d’un an de prison pour vol a été remplacée par des travaux d’intérêt général. Dans le même esprit, le tribunal d’El Jadida a sanctionné un homme pour non-paiement de pension alimentaire en le condamnant également à effectuer des travaux d’intérêt général.
