Suite à un processus de consultation de deux ans avec plus de 250 athlètes et parties prenantes concernées, le Comité International Olympique (CIO) a publié son nouveau « Cadre du CIO sur l'équité, l'inclusion et la non-discrimination sur la base de l'identité de genre et des variations sexuelles ».
Grâce à ce cadre, le CIO cherche à promouvoir un environnement sûr et accueillant pour tous ceux qui participent à des compétitions de niveau élite, conformément aux principes inscrits dans la Charte olympique. Le Cadre reconnaît également le rôle central que jouent les critères d'éligibilité pour garantir l'équité, en particulier dans le sport organisé de haut niveau dans la catégorie féminine.
Le document est publié dans le cadre de l'engagement du CIO à respecter les droits de l'homme (tel qu'exprimé dans l'Agenda olympique 2020) et dans le cadre des mesures prises pour favoriser l'égalité des sexes et l'inclusion.
En publiant ce cadre, le CIO reconnaît qu'il doit être du ressort de chaque sport et de son organe directeur de déterminer comment un athlète peut se trouver un avantage disproportionné par rapport à ses pairs, en tenant compte de la nature de chaque sport. Le CIO n'est donc pas en mesure d'édicter des règlements qui définissent les critères d'éligibilité pour chaque sport, discipline ou événement dans les juridictions nationales et les systèmes sportifs très différents. Ainsi, l'objectif de ce Cadre est de proposer aux instances sportives – notamment celles en charge de l'organisation de compétitions de haut niveau – une approche en 10 principes pour les aider à développer les critères applicables à leur sport. Les organismes sportifs devront également tenir compte d'aspects éthiques, sociaux, culturels et juridiques particuliers qui peuvent être pertinents dans leur contexte. Le document a été élaboré à la suite d'une vaste consultation avec les athlètes et les parties prenantes concernées. Cela comprenait des membres de la communauté des athlètes, des fédérations internationales et d'autres organisations sportives, ainsi que des experts des droits de l'Homme, juridiques et médicaux. Il remplace et met à jour les déclarations précédentes du CIO sur cette question, y compris la déclaration de consensus de 2015. Ce cadre reconnaît à la fois la nécessité de veiller à ce que chacun, indépendamment de son identité de genre ou de ses variations sexuelles, puisse pratiquer un sport dans un environnement sûr et sans harcèlement qui reconnait et respecte ses besoins et son identité, et l'intérêt de chacun - en particulier les athlètes d'élite – participer à des compétitions équitables où aucun participant n'a pas d’ avantage injuste et disproportionné sur les autres.
Enfin, le CIO note que la plupart des compétitions sportives organisées de haut niveau sont organisées avec des catégories hommes et femmes concourant séparément. Dans ce contexte, les principes contenus dans le Cadre visent à garantir que la compétition dans chacune de ces catégories est juste et sûre, et que les athlètes ne sont pas exclus uniquement sur la base de leur identité transgenre ou de variations sexuelles. Lorsque des critères d'éligibilité doivent être fixés afin de réglementer la participation dans les catégories féminine et masculine, l'établissement et la mise en œuvre de ces critères devraient être effectués dans le cadre d'une approche globale fondée sur le respect des droits de l'Homme internationalement reconnus, des preuves solides et la consultation des athlètes.
Ce faisant, des précautions doivent être prises pour éviter de nuire à la santé et au bien-être des athlètes. Bien que le cadre ait été rédigé en gardant à l'esprit les besoins spécifiques des compétitions sportives organisées de haut niveau, les principes généraux d'inclusion et de non-discrimination devraient être promus et défendus à tous les niveaux du sport, en particulier pour le sport de loisir et de base.
Bien que le Cadre soit publié aujourd'hui, le CIO prévoit également une phase de déploiement complète, y compris des sémiinaires qui pourraient aider les FI et les athlètes dans cette aventure, à partir des Jeux Olympiques d'hiver de Beijing 2022.
Le Cadre a été approuvé par la commission exécutive du CIO lors de sa réunion du 12 novembre.
Grâce à ce cadre, le CIO cherche à promouvoir un environnement sûr et accueillant pour tous ceux qui participent à des compétitions de niveau élite, conformément aux principes inscrits dans la Charte olympique. Le Cadre reconnaît également le rôle central que jouent les critères d'éligibilité pour garantir l'équité, en particulier dans le sport organisé de haut niveau dans la catégorie féminine.
Le document est publié dans le cadre de l'engagement du CIO à respecter les droits de l'homme (tel qu'exprimé dans l'Agenda olympique 2020) et dans le cadre des mesures prises pour favoriser l'égalité des sexes et l'inclusion.
En publiant ce cadre, le CIO reconnaît qu'il doit être du ressort de chaque sport et de son organe directeur de déterminer comment un athlète peut se trouver un avantage disproportionné par rapport à ses pairs, en tenant compte de la nature de chaque sport. Le CIO n'est donc pas en mesure d'édicter des règlements qui définissent les critères d'éligibilité pour chaque sport, discipline ou événement dans les juridictions nationales et les systèmes sportifs très différents. Ainsi, l'objectif de ce Cadre est de proposer aux instances sportives – notamment celles en charge de l'organisation de compétitions de haut niveau – une approche en 10 principes pour les aider à développer les critères applicables à leur sport. Les organismes sportifs devront également tenir compte d'aspects éthiques, sociaux, culturels et juridiques particuliers qui peuvent être pertinents dans leur contexte. Le document a été élaboré à la suite d'une vaste consultation avec les athlètes et les parties prenantes concernées. Cela comprenait des membres de la communauté des athlètes, des fédérations internationales et d'autres organisations sportives, ainsi que des experts des droits de l'Homme, juridiques et médicaux. Il remplace et met à jour les déclarations précédentes du CIO sur cette question, y compris la déclaration de consensus de 2015. Ce cadre reconnaît à la fois la nécessité de veiller à ce que chacun, indépendamment de son identité de genre ou de ses variations sexuelles, puisse pratiquer un sport dans un environnement sûr et sans harcèlement qui reconnait et respecte ses besoins et son identité, et l'intérêt de chacun - en particulier les athlètes d'élite – participer à des compétitions équitables où aucun participant n'a pas d’ avantage injuste et disproportionné sur les autres.
Enfin, le CIO note que la plupart des compétitions sportives organisées de haut niveau sont organisées avec des catégories hommes et femmes concourant séparément. Dans ce contexte, les principes contenus dans le Cadre visent à garantir que la compétition dans chacune de ces catégories est juste et sûre, et que les athlètes ne sont pas exclus uniquement sur la base de leur identité transgenre ou de variations sexuelles. Lorsque des critères d'éligibilité doivent être fixés afin de réglementer la participation dans les catégories féminine et masculine, l'établissement et la mise en œuvre de ces critères devraient être effectués dans le cadre d'une approche globale fondée sur le respect des droits de l'Homme internationalement reconnus, des preuves solides et la consultation des athlètes.
Ce faisant, des précautions doivent être prises pour éviter de nuire à la santé et au bien-être des athlètes. Bien que le cadre ait été rédigé en gardant à l'esprit les besoins spécifiques des compétitions sportives organisées de haut niveau, les principes généraux d'inclusion et de non-discrimination devraient être promus et défendus à tous les niveaux du sport, en particulier pour le sport de loisir et de base.
Bien que le Cadre soit publié aujourd'hui, le CIO prévoit également une phase de déploiement complète, y compris des sémiinaires qui pourraient aider les FI et les athlètes dans cette aventure, à partir des Jeux Olympiques d'hiver de Beijing 2022.
Le Cadre a été approuvé par la commission exécutive du CIO lors de sa réunion du 12 novembre.
