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Actu Maroc

Guide de la gestion administrative des tribunaux


Rédigé par Hajar Lebabi le Samedi 13 Juin 2020

Dans le contexte de prolongation de l’état d’urgence sanitaire, le ministère de la Justice a publié un guide de gestion administrative dédié aux tribunaux. Ce guide a pour objectifs de promouvoir l'efficacité opérationnelle des services de la justice, de sensibiliser le personnel judiciaire aux dangers et outils nécessaires pour le déconfinement et la reprise progressive de l'activité des tribunaux.



«Dans le cadre des attributions du département et partant de sa responsabilité en termes de sécurité sanitaire des magistrats, du personnel des secrétariats-greffe, des auxiliaires de la justice, des usagers et des justiciables, un guide pratique a été élaboré afin d'accompagner la gestion du confinement avec des orientations et des conseils pour gérer la période à venir», indique le ministre dans une circulaire adressée aux responsables judiciaires et administratifs des différents tribunaux et des services déconcentrés du département.

Ce guide vise à favoriser la préparation et l'efficacité opérationnelle des services de la justice et à sensibiliser le personnel aux outils nécessaires pour la levée du confinement et la reprise progressive du fonctionnement normal des tribunaux.

Il a à cet effet appelé les responsables à consulter le guide via site électronique «https://www.justice.gov.ma/lg-1/actualites/act-1062.aspx» et à informer le personnel des tribunaux de son contenu, tout en accordant un intérêt particulier aux mesures et procédures qui y sont contenues. Il est également nécessaire «de veiller à sa mise en application par toutes les personnes concernées et d'informer le ministère des difficultés et des problèmes qui pourraient entraver sa mise en œuvre», informe la circulaire.

Le ministre, Mohamed Ben Abdelkader, a aussi souligné que son département met la santé et la sécurité des magistrats, du personnel et de toutes les composantes de la justice, des usagers et des justiciables au premier rang de ses priorités, en particulier au cours de cette période exceptionnelle, tout en affirmant qu'il ne ménagera aucun effort pour répondre à leurs besoins.

La publication de ce guide intervient suite à la décision du gouvernement de prolonger l'état d'urgence sanitaire et d'alléger le confinement, comme elle s'inscrit dans les préparatifs en cours pour la reprise progressive de l'activité dans les tribunaux du Royaume en assurant la sécurité et la santé de tous et en les protégeant contre le Covid-19.

Elle s'inscrit également dans le cadre de la circulaire du ministre de l’Économie, des finances et de la réforme de l'administration, datée du 22 mai 2020, sur les mesures de reprise de travail dans les établissements publics après le déconfinement.

  


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