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Lionel ATOKRé 

 La mode des caméras embarquées dans les voitures
Dashcam, le nouveau compagnon de route des automobilistes
 
Elles sont le nouveau gadget en vogue chez les automobilistes. Comme des témoins oculaires « numériques »,
les caméras embarquées dans les voitures s’érigent en nouveau moyen de régler des litiges dus aux accidents de la circulation ou d’épingler des coupables en cas de délit de fuite.
Effet de mode ou accessoire utile ? De plus en plus d’automobilistes se sont laissés tenter par l’envie d’installer une caméra dans leur voiture. Pour avoir l’air plus cool au volant ? Pourquoi pas. Pour plus de sécurité ? Sans doute. Généralement appelées des « Dashcam », ces caméras sont vendues dans les magasins spécialisés en équipement automobile. On les trouve aussi sur les sites de vente en ligne d’accessoires pour voitures. Avec des prix compris entre 250 et 2000 Dirhams, la Dashcam est un produit accessible aux automobilistes. Plusieurs facteurs sont à la base de ce nouvel engouement pour la caméra embarquée. Elle peut servir à la surveillance du véhicule. Le fait de filmer son trajet permet à l’automobiliste d’en garder une trace filmée. Une vidéo que le conducteur peut, également, utiliser en cas d’accident ou de délit de fuite d’un chauffard. La caméra est comme un témoin oculaire, que l’on pourra questionner et utiliser comme preuve en cas de procès.

Daschcam, mode d’emploi

La Dashcam s’utilise comme une sorte de « boîte noire » pour voiture ou comme une caméra de surveillance. Elle se décline en plusieurs modèles, et de plus en plus de marques spécialisées en électronique s’y intéressent. Elles sont généralement petites, par souci de discrétion, et munies d’un écran LCD. En plus des caméras de recul, que les concessionnaires intègrent systématiquement aux véhicules neufs depuis au moins 6 ans, la Dashcam est aussi équipée d’une mémoire interne pouvant aller jusqu’à 32 Giga de capacité d’enregistrement. Ce qui correspond à plusieurs heures d’enregistrement. La prise en main de ces caméras est assez simple. L’automobiliste doit juste la fixer sur son pare-brise, avant ou arrière, pour ainsi obtenir des images de bonne qualité et filmer et enregistrer des vols ou des « car-jacking ». Elles sont capables de filmer, pendant de longues heures, tous les faits et gestes durant le trajet. Lorsque le véhicule est en stationnement, la caméra reste active.

Dans quel cas la loi permet l’utilisation des images filmées par une Daschcam ?

Si les caméras embarquées semblent être le nouveau moyen de sécuriser son véhicule, leur utilisation soulève, tout de même, des questions, notamment celles se rapportant au droit à l’image. Au Maroc, la loi 09-08 de 2009 est celle relative à la « protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel ». L’argument soutenu par les sites de vente des caméras embarquées est celui selon lequel les images filmées par ces caméras sont tout à fait légales dans la mesure où les images sont utilisées à des fins personnelles. « Les caméras dans les voitures sont ce que l’on appelle des « caméras silencieuses ». Pour la loi, elles se situent dans la même catégorie que les caméras utilisées pour sécuriser les banques, les habitations… », nous dit Maître Saâd Sahli, avocat au barreau de Rabat. « Elles peuvent donc être utilisées comme pièce de justification ou preuve en cas de procès, ajoute l’avocat. Mais pour que des enregistrements vidéos filmés par une caméra embarquée soient versés au dossier comme preuve, l’automobiliste doit au préalable faire une déclaration de traitement des données personnelles auprès de la Commission nationale de contrôle et de protection des données à caractère personnel (CNDP). De plus, le véhicule doit être doté d’un autocollant, stipulant que la caméra dans la voiture est utilisée à des fins personnelles.
A ce niveau, la loi est claire. Mais il y a tout de même des limites. « Dans la loi, l’on part du principe de la bonne foi. Voilà pourquoi les images filmées par une caméra de voiture sont acceptées. L’automobiliste n’a pas l’intention de diffuser ces images sur les réseaux sociaux », explique Saâd Sahli. Dans ce cas, les images ne sont pas recevables et l’auteur des images s’expose à des sanctions pénales.
Lionel ATOKRé
9/7/2019
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